Conseil municipal du 28 mars 2022
28/03/2022


Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu sommaire

A/ FINANCES

1- Vote du compte administratif 2021: budget principal de la commune

2- Vote du compte administratif 2021: budget annexe du camping

3- Vote du compte administratif 2021: budget annexe du marché et commerces

4- Vote du compte administratif 2021: budget annexe de l’écotaxe

5- Vote du compte de gestion 2021: budget principal de la commune

6- Vote du compte de gestion 2021: budget annexe du camping

7- Vote du compte de gestion 2021: budget annexe du marché et commerces

8- Vote du compte de gestion 2021: budget annexe de l’écotaxe

9- Affectation du résultat 2021: budget principal de la commune

10- Affectation du résultat 2021: budget annexe du camping

11- Affectation du résultat 2021: budget annexe du marché et commerces

12- Affectation du résultat 2021: budget annexe de l’écotaxe

13- Vote du budget supplémentaire 2022: budget principal de la commune

14- Vote du budget supplémentaire 2022: budget annexe du camping

15- Vote du budget supplémentaire2022: budget annexe du marché et commerces

16- Vote du budget supplémentaire 2022: budget annexe de l’écotaxe

17- Vote des taux d’imposition 2022

18- Adoption des durées d’amortissement: budget annexe du camping

19- Adoption des durées d’amortissement: budget annexe du marché et commerces

20- Autorisation à amortir les biens de faible valeur sur un an

21- Provision pour risques: budget principal de la Commune

22- Provision pour risques: budget annexe du marché et commerces

23- Location d’un bureau aux croisières Inter-Iles – Rue Emile Atgier

B/ PERSONNEL

24- Adhésion au service remplacement du centre de gestion de la Charente-Maritime – Mise en place d’une convention-cadre

C/ ADMINISTRATION GENERALE

25- Création d’un téléservice intercommunal: Guichet numérique des autorisations d’urbanisme

26- Réfection de la piste d’athlétisme: demande de subvention

27- Tour de Charente-Maritime à la voile: demande de subvention

28- Réfection du rempart du Vert Clos: demande de subvention

29- Avis sur la protection au titre des monuments historiques de l’autel-rétable des prêtres réfractaires de l’église de Saint-Martin de Ré