Conseil municipal du lundi 02 novembre 2020
02/11/2020


Vous pouvez consulter le procès verbal sommaire en pièce jointe. Le PV complet sera mis en ligne après sa validation lors du prochain conseil municipal

Salle Vauban, 19h


Ordre du jour

En hommage à Samuel PATY, professeur d’histoire – géographie en charge de l’enseignement moral et civique au collège du Bois d’Aulne à Conflans-Sainte-Honorine, assassiné le 16 octobre 2020, une minute de silence sera observée en sa mémoire.

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 11 septembre 2020.

A/ PERSONNEL

1- Tableau des effectifs: mise à jour

2- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion

B/ ADMINISTRATION GENERALE

3- Acquisition d’un terrain sis rue du Vieux Marais : autorisation donnée au Maire pour signer l’acte

4- Vote du règlement intérieur du Conseil Municipal

5- Convention de fourrière animale avec l’A.P.A.R.

6- Convention d’occupation d’une casemate par le Cercle Nautique Martinais

7- Schéma de développement durable de la Communauté de Communes de l’île de Ré: désignation de deux conseillers municipaux pour siéger au comité consultatif

C/ FINANCES

8- Emprunt pour l’acquisition d’un terrain

9- Demande de remboursement d’un trop perçu sur le parking Vauban

D/ QUESTIONS DIVERSES