Conseil municipal du lundi 29 juin
29/06/2020


Vous pouvez dès à présent consulter le compte-rendu

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2020

A/ FINANCES

1- Vote des budgets supplémentaires:

  • Budget principal de la Commune
  • Budget annexe du Camping
  • Budget annexe du Marché et des Commerces
  • Budget annexe de l’Ecotaxe

2- Mesures d’aides à l’attention des commerçants

3- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020

4- Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

5- Demande de remboursement exceptionnel d’un acompte versé pour un séjour au camping

B/ PERSONNEL

6- Modification du tableau des effectifs

7- Camping: Logement pour nécessité absolue de service pour l’année 2020

8- Indemnité spéciale de police à attribuer à un nouvel agent

C/ ADMINISTRATION GENERALE

9- Musée: enrichissement des collections

10- Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Soluris

11- Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Réseau Vauban

12- Désignation des représentants du conseil municipal au conseil portuaire

13- Désignation des représentants au CNAS

14- Marché public: Avenant n° 1 au marché de «fourniture et confection des repas sur place destinés à la restauration scolaire et au centre de loisirs pour la période 2017 – 2021»

15- Fonctionnement du parking des Egaux situé à l’angle de l’avenue De Gaulle et rue Ancien Four à Chaux

16- Conventions de servitude au profit de Charente-Maritime très haut débit pour l’implantation d’armoires techniques

D/ QUESTIONS DIVERSES