Conseil municipal du 5 février 2020 à 19h30
05/02/2020


Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du conseil du 5 février 2020

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2019

A/ PERSONNEL

1- Avantage en nature du logement du gardien du camping

2- Ouverture de postes saisonniers pour l’année 2020

3- Modification du tableau des effectifs

4- Mise à disposition de la Ville de Sainte-Marie de Ré d’un agent du service technique

B/ ADMINISTRATION GENERALE

5- Location du bâtiment sis 50 cours Pasteur sous la forme d’un bail commercial à la société Vauban Club

6- Location des locaux sis 17 rue du Docteur Kemmerer sous la forme d’une convention d’occupation temporaire du domaine public à La Poste

7- Location du commerce sis 12bis rue Chay Morin sous la forme d’un bail dérogatoire de 7,5 mois

8- Location du snack du camping sous la forme d’un contrat d’occupation saisonnier pour l’année 2020

9- Fixation du loyer du garage de la Cible

10- Convention avec l’ASSSA 17 pour la surveillance de la plage de la Cible durant la saison estivale 2020

11- Contrat de prestation de service PayByPhone pour le règlement du stationnement sur la voirie communale

12- Logement d’urgence: détermination des conditions d’attribution et fixation du prix de la location

13- Fixation des tarifs pour l’occupation du Parc de la Barbette

14- Location d’un bureau pour les Croisières Inter-Iles

C/ QUESTIONS DIVERSES