Conseil municipal du 11 décembre à 19h30
11/12/2019


Vous pouvez consulter le compte-rendu


Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 octobre 2019

A/ PERSONNEL

1- Modification du tableau des effectifs

2- Ouverture des postes saisonniers pour l’année 2020

3- RIFSEEP – Mise en place du Complément Indemnitaire Annuel

4- IFSE – Régie modification

B/ FINANCES

5- Décision Modificative n° 3 sur le budget principal de la Commune

6- Décision Modificative n° 3 sur le budget annexe du Port

7- Provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur le budget annexe du Port

8- Récupération de la provision pour le dragage du port

9- Vote du budget primitif 2020 du budget principal de la Commune

10- Vote du budget primitif 2020 du budget annexe du Camping

11- Vote du budget primitif 2020 du budget annexe du Marché et des Commerces

12- Vote du budget primitif 2020 du budget annexe de l’Ecotaxe

13- Vote des tarifs 2020 de la Commune

14- Vote des tarifs 2020 du Camping

15- Vote des tarifs 2020 du Marché

C/ ADMINISTRATION GENERALE

16- Accord du conseil municipal pour la transformation de l’établissement «Le Bastion de la Mer»

17- Dérogation au repos dominical

18- Conventions avec les associations La Verdinière et AI 17 pour l’entretien des espaces naturels

19- Convention de prestations entre le Département et la Commune de Saint-Martin de Ré

20- Enrichissement des collections du Musée

21- Location du logement rue Emile Atgier

22- Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’île de Ré: Eau et Assainissement

D/ MARCHES PUBLICS

23- Marché de travaux: Restauration des extérieurs de la partie ancienne du musée: avenant n° 3 sur lot n° 1

E/ QUESTIONS DIVERSES