Conseil municipal du 12 juillet 2019 à 19h30
12/07/2019


Vous pouvez consulter le compte-rendu

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2019

A/ PERSONNEL

1- Adhésion au service «assurance chômage» du centre de gestion de la Charente-Maritime

B/ FINANCES

2- Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur le budget principal de la Commune

3- Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de tiers sur le budget annexe du Port

4- Décision Modificative n° 1 sur le Budget principal de la Commune

5- Décision Modificative n° 2 sur le Budget annexe du Port

6- Demande de remboursement d’un trop perçu sur le parking de la Courtine

7- Demande de remboursement d’un trop perçu sur le parking Vauban

8- Tarifs 2019 – 2020 de la cantine scolaire

9- Tarifs 2019 – 2020 de l’accueil de loisirs

C/ URBANISME

10- Avis sur le projet de PLUi de l’île de Ré arrêté le 16 mai 2019 par le conseil communautaire

11- Dénomination de la rue des Justices

D/ ADMINISTRATION GENERALE

12- Recomposition du conseil communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux

13- Demande d’acquisition par un riverain d’un délaissé dans le quartier du domaine des Iles

E/ QUESTIONS DIVERSES