Conseil municipal du 12 novembre 2018 à 19h30
12/11/2018


ORDRE DU JOUR

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal.


Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre 2018.

A/ PERSONNEL

  1. Mise en place d’une part supplémentaire «IFSE REGIE» dans le cadre du RIFSEEP
  2. Modification du tableau des effectifs

B/ FINANCES

  1. Décision Modificative n° 4 : Budget principal de la Commune
  2. Décision Modificative n° 2 : Budget annexe du Camping
  3. Décision Modificative n° 4 : Budget annexe du Port
  4. Décision Modificative n° 2 : Budget annexe Marché et Commerces
  5. Indemnité de conseil allouée au comptable public
  6. Demande de remboursement d’un trop perçu sur le parking de la Courtine

C/ ADMINISTRATION GENERALE

  1. Convention pour l’entretien des espaces verts avec l’AI17 et LA VERDINIERE
  2. Convention avec la Communauté de Communes de l’île de Ré pour l’utilisation d’un minibus
  3. Convention d’assistance technique générale avec le Syndicat départemental de Voirie
  4. Aménagement des locaux de la poste: autorisation donnée au Maire de signer les dossiers d’urbanisme (autorisations de travaux sur MH)
  5. Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réfection de la chaussée de l’avenue Victor Bouthillier
  6. Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement des locaux de la Poste
  7. Demande de subvention au Fonds National de Prévention pour la démarche de prévention des Risques Psycho-Sociaux
  8. Vente d’une parcelle communale à la SCI EMISEVE: autorisation donnée au Maire pour signer l’acte
  9. Acquisition par la commune d’une parcelle appartenant à la SCI LES PIERROCHOUX: autorisation donnée au maire pour signer l’acte
  10. Nomination des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
  11. Violentes intempéries dans l’Aude: appel aux dons

D/ MARCHES PUBLICS

  1. Marché publics d’assurances: attribution du marché

E/ QUESTIONS DIVERSES