Comptes rendus

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ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2017.

A/ PERSONNEL

1- Modification du tableau des effectifs au 1^er janvier 2018

2- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – RIFSEEP

B/ FINANCES

3- Décision modificative n°3: Budget principal de la Commune

4- Décision modificative n°3: Budget annexe du Port

5- Décision modificative n°2: Budget annexe du Camping

6- Décision modificative n°2: Budget annexe du Marché et Commerces

7- Admissions en non-valeur de titres de recettes: Budget annexe du Port

8- Participation du budget annexe du Port au budget principal de la Commune

9- Participation du budget annexe du Camping au budget principal de la Commune

10- Participation du budget annexe du Marché et Commerces au budget principal de la Commune

11- Création d’un compte distinct au Trésor Public: budget annexe du Port

12- Création d’un compte distinct au Trésor Public: budget annexe du Camping

13- Demande de subvention: association Les Cols Bleus

C/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

14- Acquisition de deux déshumidificateurs pour les réserves du musée: demande de subvention à la DRAC

15- Modification des statuts communautaires: extension des compétences obligatoires (GEMAPI) et optionnel (voirie d’intérêt communautaire et maison des services au public)

16- Rapport d’activité de l’année 2016 de la Communauté de Communes de l’Ile de Ré

17- Boutique quai Nicolas Baudin: Convention d’occupation temporaire du domaine public

18- Rapport retraçant les actions mises en œuvre suite aux observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes

19- Compétence portuaire: Confirmation de la commune à demander l’exercice de la compétence.

D/ QUESTIONS DIVERSES