Conseil municipal du lundi 20 juin 2016 à 19h30
20/06/2016


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Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 mai 2016

A/ PERSONNEL

1- Ouverture d’un poste au port pour un contrat à durée déterminée d’un an pour un emploi ne pouvant pas être pourvu dans les conditions prévues par la loi

B/ FINANCES

2- Décision Modificative n° 1: budget principal de la Commune

3- Décision modificative n° 1: budget annexe du Port

4- Tarifs de la boutique du Musée

C/ ADMINISTRATION GENERALE

5- Demande d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime dans le cadre du mouillage de la Cible

6- Approbation du déclassement du domaine public d’une partie de la rue de Tasmanie en vue d’une cession

7- Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes pour la tribune supplémentaire installée pour l’entraînement ouvert au public de l’équipe d’Espagne dans le cadre de l’Euro 2016

8- Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’étude de diagnostic de la petite jetée Est de la Barbette - Petit Môle – Port de St Martin de Ré

9- Modification des statuts de la Communauté de Communes pour la mise en valeur du patrimoine local

10- Convention relative à l’occupation des locaux du collège en dehors des périodes scolaires

D/ MARCHES PUBLICS

11- Maîtrise d’œuvre pour les travaux de VRD relatifs à l’entretien et l’aménagement des venelles, rues, places et parkings de Saint-Martin de Ré : attribution du marché

E/ QUESTIONS DIVERSES