Conseil Municipal du Mercredi 04 Mai 2016 à 19h30
04/05/2016


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ORDRE DU JOUR

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 26 février, 24 mars et 26 avril 2016.

A/ PERSONNEL

1- Tableau des effectifs: modification

2- Ouverture d’un poste saisonnier pour l’entretien du camping

B/ FINANCES

3- Demande de remboursement suite erreur tarification parking du Bastion: M. et Mme CHOIN

4- Demande de remboursement suite erreur tarification parking du Bastion: M. CAILLEAUD

5- Demande de remboursement suite erreur tarification parking du Bastion: M. et Mme TOTARO

6- Demande de remboursement suite peinture sur banc non signalisée: M. et Mme TRELA

7- Admissions en non-valeur: budget principal de la commune

8- DM n° 1: budget annexe du camping

9- Subventions aux associations au titre de l’année 2016: budget principal de la commune

10- Subventions aux associations au titre de l’année 2016: budget annexe du port

11- Subventions aux associations au titre de l’année 2016: budget annexe de l’écotaxe

C/ ADMINISTRATION GENERALE

12- Classement de parcelles du domaine privé de la commune dans le domaine public

13- Contentieux Mme DORIN c/ commune: désignation de l’avocat

14- Convention avec le collège pour l’utilisation d’une salle par l’association de Viet Vo Dao pendant l’Euro 2016

15- Demande de subvention auprès de la DRAC: restauration des collections du musée Ernest Cognacq

16- Mise en location du local commercial sis 12bis rue du Chay Morin

D/ LISTE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUITE A LA DELEGATION DE COMPETENCES DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 28/07/2014

E/ QUESTIONS DIVERSES