Conseil municipal du jeudi 24 mars 2016 à 19h30
24/03/2016


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ORDRE DU JOUR

A/ PERSONNEL

1) Modification des ratios d’avancement de grade

2) Prime d’ancienneté: modification des règles d’attribution

3) Logement pour nécessité absolue de service au camping municipal

B/ FINANCES

4) Approbation du compte administratif 2015: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché et commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe

5) Approbation du compte de gestion 2015: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe

6) Affectation du résultat 2015: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe

7) Vote du budget supplémentaire 2016: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché & commerces et écotaxe

8) Vote du taux d’imposition 2016

9) Réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux de la rue Baron de Chantal

10) Validation du projet de travaux de voirie de la rue du Général Lapasset pour 2017

11) Tarifs complémentaires 2016 pour l’occupation du Parc de la Barbette

C/ ADMINISTRATION GENERALE

12) Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural

13) Adhésion au contrat groupe d’assurance du Centre de Gestion de la Charente-Maritime garantissant les risques financiers encourus à l’égard du personnel en cas de décès, d’invalidité, d’incapacité et d’accidents imputables ou non au service

14) Renouvellement du conseil portuaire

15) Loi NOTRe: compétence portuaire

D/ LISTE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE SUITE A LA DELEGATION DE COMPETENCES DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LE 28/07/2014

E/ QUESTIONS DIVERSES