Conseil municipal du vendredi 6 novembre 2015
06/11/2015


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Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 octobre 2015

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES

2- Participation du budget annexe du camping au budget principal

3- Participation du budget annexe du port au budget principal

4- Participation du budget annexe du marché et commerces au budget principal

5- Conventions avec La Verdinière et AI 17

6- Décision Modificative n° 4 sur le budget annexe du camping

7- Tarif de l’occupation du domaine public pour la chambre froide de l’épicerie

C/ PERSONNEL

8- Tableau des effectifs: mise à jour

D/ ADMINISTRATION GENERALE

9- Contentieux juridique La Martinière: désignation de l’avocat

E/ QUESTIONS DIVERSES