Comptes rendus

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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2015

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ PERSONNEL

2- Instauration de la prime de fonctions et de résultats

C/ FINANCES

3- Approbation du compte administratif 2014: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe

4- Approbation du compte de gestion 2014: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe

5- Affectation du résultat 2014: budget principal de la commune et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe

6- Vote du budget primitif 2015: budget principal de la commune et budget annexe du port

7- Vote du budget supplémentaire 2015 par décision modificative n° 1: budgets annexes du camping, marché & commerces, taxes non réal. Aires de stationnement et écotaxe

8- Vote du taux d’imposition 2015

9- Contrat de location du snack du camping

10- Vote des tarifs du port et de l’occupation du domaine public portuaire

11- Vote des tarifs des prestations communales

12- Vote des tarifs des occupations du domaine public communal

13- Vote des tarifs du marché

14- Admissions en non-valeur: budget principal de la commune

15- Remboursement d’une nuitée sur l’aire de camping-cars suite erreur de manipulation par un utilisateur

D/ ADMINISTRATION GENERALE

16- Convention entre la commune et la Communauté de communes de l’île de Ré pour la mise à disposition à titre gracieux de locaux pour le Relais Assistantes Maternelles

17- Modification des statuts de la SPL Pompes Funèbres publiques La Rochelle-Ré-Aunis

18- Renouvellement du bail avec la société Orange France pour son équipement sis sur le stade

19- Renouvellement du contrat de location «Croisières Inter-Iles» rue Emile Atgier

20- Contrat de maintenance des horodateurs

E/ QUESTIONS DIVERSES