Conseil municipal du vendredi 05 décembre 2014
05/12/2014


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Ordre du jour

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES

2- Tarifs 2015 du camping

3- Tarifs 2015 du port

4- Tarifs 2015 des prestations communales

5- Tarifs 2015 des locations de salles communales

6- Vote du budget primitif 2015 : budget annexe du camping

7- Vote du budget primitif 2015: budget annexe de l’écotaxe

8- Vote du budget primitif 2015: budget annexe marché & commerces

9- Vote du budget primitif 2015: budget annexe des taxes pour non réalisation places de stationnement

10- Conventions avec La Verdinière et AI 17

11- Décision modificative n° 4 : budget principal de la commune

12- Décision modificative n° 3 : budget annexe marché & commerces

13- Décision modificative n° 3 : budget annexe du camping

14- Décision modificative n° 2 : budget annexe du port

15- Admission en non-valeur sur le budget annexe du port

16- Inscription du ¼ des crédits d’investissement sur le budget de la commune

17- Inscription du ¼ des crédits d’investissement sur le budget annexe du port

C/ PERSONNEL

18- Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

19- Complément de rémunération du personnel communal 2015

D/ ADMINISTRATION GENERALE

20- Contrat de location du véhicule de la police: prolongation

21- Validation du règlement intérieur du marché couvert

22- Validation du règlement d’utilisation des salles municipales

23- Restaurant de la plage de la Cible: choix du preneur

E/ MUSÉE

24- Convention de don à la commune par la communauté de communes d’un album à dessins

25- Enrichissement des collections du musée: acquisitions 2014

26- Projet muséographique et scénographique: approbation de l’avant-projet définitif

F/ MARCHES PUBLICS

27- Marché public de renouvellement des couvertures d’assurance de la commune: attribution

G/ EXERCICE DES DELEGATIONS CONFIEES AU MAIRE

H/ QUESTIONS DIVERSES