Conseil municipal du vendredi 12 septembre 2014
12/09/2014


Ordre du jour

Consultez le compte rendu

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

2- AVAP: Modification de la composition de la commission locale

B/ FINANCES

3- Décision modificative n° 1 sur budget annexe du port

4- Décision modificative n° 2 sur budget annexe du camping

5- Décision modificative n° 2 sur budget annexe du marché et des commerces

6- Décision modificative n° 3 sur le budget principal de la commune

7- Tarifs cantine pour les élèves de la classe alternative «La Tête dans les Nuages»

8- Fixation du tarif pour l’exploitation des télescopes

9- Taxe de séjour 2015

10- Fiscalité directe locale

11- Remboursement stationnement: erreur de tarification

12- Bus scolaire: tarif 2014-2015

C/ PERSONNEL

13- Action sociale pour le personnel communal: CNAS, modification du mode de calcul

14- Tableau des effectifs: modification

15- Ouvertures de postes saisonniers

16- Composition du Comité Technique Paritaire

D/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

17- Dissolution du pays île de Ré

18- Commission Intercommunale des impôts directs: désignation des membres

19- Comité de direction de l’Office de Tourisme: remplacement d’un des membres

E/ MARCHES PUBLICS

20- Entretien des voiries, aménagement de venelles, rues, places et parking: lancement du marché

21- Restauration scolaire: attribution du marché

F/ QUESTIONS DIVERSES