Conseil municipal du 27 juin 2014
27/06/2014


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Ordre du jour

Approbation du conseil municipal du 12 mai 2014

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES

2- DM n° 2 sur le budget principal de la Commune

3- DM n° 1 sur le budget annexe du Marché & Commerces

4- DM n° 1 sur le budget annexe du Camping

5- Modification des tarifs du stationnement

6- Subvention complémentaire à la Coopérative Ecole Elémentaire

7- Modification du mode de versement des subventions

C/ PERSONNEL

8- Modification du tableau des effectifs

9- Service civique: mise en place

D/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

10- Contrat de maintenance du logiciel EDICIA

11- Délégation donnée à Monsieur le Maire pour l’adhésion de la commune aux associations

12- Délégation donnée à Monsieur le Maire pour les marchés publics

13- Convention avec la Communauté de Communes pour l’instruction des dossiers ADS

14- Tournage de films: validation des sommes versées de 2009 à 2012

15- Instauration d’une zone bleue de stationnement au parking du cimetière

16- SDEER

E/ QUESTIONS DIVERSES