Conseil Municipal du lundi 10 mars 2014
10/03/2014


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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 janvier 2014

Ordre du jour

A/ URBANISME
1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES
2- Vote des comptes de gestion 2013: budget principal de la commune et budgets annexes
3- Vote des comptes administratifs 2013: budget principal de la commune et budgets annexes
4- Affectation des résultats 2013: budget principal de la commune et budgets annexes
5- Instauration d’une taxe d’occupation du domaine public pour les tournages de films
6- Fixation de la taxe d’occupation du domaine public pour les tournages de films
7- Fixation du prix de vente du catalogue de l’exposition «Terres en vue»
8- Fixation du prix pour 1 jeu d’étiquettes des électeurs inscrits sur la liste électorale

C/ PERSONNEL
9- Ouvertures d’un poste saisonnier pour l’entretien du camping
10- Astreintes: fixation des indemnités
11- Stagiaires: fixation de la rémunération

D/ ADMINISTRATION GENERALE
12- Sdeer
13- Contrat de maintenance du logiciel Police
14- Demande de subvention au Conseil Général pour l’aménagement du carrefour Gaspard France / Carnot
15- Demande de subvention au Député de la Charente-Maritime pour la rénovation de l’Hôtel de Clerjotte

E/ MARCHES PUBLICS
16- Fourniture, pose et mise en service d’un système de vidéo protection avec réseau radio: attribution du marché

F/ QUESTIONS DIVERSES