Conseil municipal du lundi 2 décembre 2013
02/12/2013


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Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2013

A/ URBANISME
1- Déclarations d’Intention d’Aliéner
2- Modification n° 8 du Plan d’Occupation des Sols: lancement
3- Dénomination d’une voie

B/ FINANCES
4- Décision Modificative sur le budget de la commune
5- Décision Modificative sur le budget annexe du Port
6- Décision Modificative sur le budget annexe du Marché et des Commerces
7- Inscription du ¼ des crédits d’investissements sur le budget principal de la Commune
8- Inscription du ¼ des crédits d’investissements sur le budget annexe du port
9- Inscription du ¼ des crédits d’investissements sur le budget annexe du Camping
10- Inscription du ¼ des crédits d’investissements sur le budget annexe du Marché et des Commerces
11- Tarifs 2014 du Port
12- Tarifs 2014 du Camping
13- Tarifs 2014 des prestations communales
14- Tarifs 2014 des locations de salle
15- Tarifs 2014 de location du Parc de la Barbette

C/ PERSONNEL
16- Ouverture d’un poste saisonnier
17- Complément de rémunération: revalorisation 2014

D/ ADMINISTRATION GENERALE
18- Fixation du montant du loyer du studio sis rue de l’Hôpital
19- Fixation du montant du loyer du logement sis rue Emile Atgier
20- Fixation du montant du loyer du local occupé par Inter îles
21- Modification des statuts de la Communauté de Communes: Instruction des autorisations du sol
22- Autorisation des ouvertures du dimanche
23- Contrat photocopieur Sharp
24- Contrat entretien des pompes à carburant avec Castres Equipement
25- Contrat avec EDF «Service Dialège»: renouvellement
26- Don pour les Philippines

E/ MARCHES PUBLICS
27- Entretien des espaces naturels: attribution du marché
28- Groupement de commandes pour la collecte et le traitement des déchets industriel: attribution
29- Contrat cadre de maîtrise d’œuvre VRD pour les divers travaux dans la commune: lancement consultation

F/ MUSEE
30- Projet d’acquisitions

G/ QUESTIONS DIVERSES