Conseil Municipal du 23 septembre 2013
23/09/2013


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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 juillet 2013

A/ URBANISME

1-Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES

2-Admissions en non-valeur sur le budget annexe marché & commerces

3-Tarifs du transport scolaire des écoles élémentaire et maternelle 2013 – 2014

4-Décision Modificative sur le budget de la commune

5-Taxes de séjour 2014

6-Modification de la régie «Dons, Inhumations, locations, documents d’urbanisme et photocopies»

C/ PERSONNEL

7-Modification du tableau des effectifs

D/ ADMINISTRATION GENERALE

8-Validation de l’Avant-Projet Définitif de la restauration de l’Hôtel de Clerjotte

9-Restauration de l’Hôtel de Clerjotte: demande de subvention à la DRAC

10-Restauration de l’Hôtel de Clerjotte: demande de subvention au Conseil Régional Poitou-Charentes

11-Contrat de maintenance pour l’entretien de l’horloge, des cloches et du cadran de l’église

12-Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement

E/ MARCHES PUBLICS

13-Contrat cade de maîtrise d’œuvre de VRD pour divers travaux dans la commune: lancement de la consultation

14-Nettoyage des murs des remparts: désignation du titulaire du marché

F/ QUESTIONS DIVERSES