Conseil municipal du 29 avril 2013 à 18h30
29/04/2013


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Ordre du jour
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 11 et 25 mars 2013

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES

2- DM n° 1: budget principal de la commune

3- DM n° 1: budget annexe du port

4- Tarifs des sorties et séjours organisés par le Centre de Loisirs Sans Hébergement

5- Demande exceptionnelle de subvention de l’association «Banque Alimentaire»

C/ ADMINISTRATION GENERALE

6- Aide de la Communauté de Communes aux communes membres pour la réalisation de leurs équipements sportifs

7- Modification des statuts communautaires: actions en faveur du secteur patrimonial

8- Réforme des collectivités territoriales: nouvelle fixation et répartition du nombre de siège des délégués

communautaires

9- Demande de classement en catégorie II de l’office de tourisme

10- Convention de servitude avec ERDF

11- Contrat de location d’un photocopieur pour l’école élémentaire

12- Contrat de location d’un photocopieur au camping

13- Contrat de maintenance du parking Vauban avec la société Thalès

14- Validation du Plan Communal de Sauvegarde

15- Validation du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

16- Création de la réserve communale de sécurité civile

D/ MARCHES PUBLICS

17- Réaménagement du camping: avenants

18- Délégation de Service Public pour l’exploitation du clocher: attribution du marché

E/ MUSEE

19- Demande de subvention pour la restauration d’œuvres