Conseil municipal du 26 octobre 2012
26/10/2012


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Ordre du jour :

Approbation du Conseil Municipal du 17 septembre 2012

A/ URBANISME

1- Déclarations d’Intention d’Aliéner

B/ FINANCES

2- Décision modificative n° 3 : budget principal

3- Décision modificative n° 3 : budget annexe du port

4- Décision modificative n° 2 : budget annexe du camping

5- Emprunt 2012: budget annexe du port

6- Emprunt 2012: budget annexe du camping

7- Tarifs 2013: prestations du camping municipal

C/ PERSONNEL

8- Tableau des effectifs: modification

D/ ADMINISTRATION GENERALE

9- Pompes funèbres publiques des communes associées: prise d’actions

10- Convention relative aux frais de fonctionnement de la halle des sports

11- Illuminations festives de fin d’année: contrat avec CITEOS

12- Convention avec l’AI17 pour intervention des brigades vertes en 2013

13- Autorisation ouverture dominicale des magasins non alimentaires

14- Aménagement du cours Pasteur: demandes de subventions

15- Réfection de la rue du Rempart: demandes de subventions

16- Traitement et évacuation des eaux pluviales (parking Courtine, Quai Torpilleurs, cours Pasteur): demandes de subventions

17- Aménagement du quai des Torpilleurs: demandes de subventions

18- Mise en lumière de l’église: demandes de subventions

19- Eclairage de la liaison piétonne entre la plage de la Cible et le port: demandes de subventions

20 - Aménagement de sanitaires pour les usagers du port : demandes de subventions

E/ MARCHES PUBLICS

21- Rénovation et extension de la halle sportive Marcel Gaillard: marché complémentaire sur le lot n° 4

22- Rénovation et extension de la halle sportive Marcel Gaillard: avenants n° 1 sur les lots n° 1, 2, 3, 6, 8, 9, 10, 11, 12 &, 14

23- Remplacement des menuiseries extérieures de l’hôtel des Cadets (mairie): lancement de la consultation

24- Marché public de travaux – Réfection des couvertures des transepts de l’église suite aux dégâts occasionnés par la tempête Xynthia: attribution du marché

F/ MUSEE

24- Expositions temporaires du musée en 2013: demandes de subvention

25- Contrat de cession et tarifs pour les droits de reproduction et d’exploitation des œuvres du musée

G/ QUESTIONS DIVERSES