Conseil municipal du lundi 17 septembre 2012
17/09/2012


Réunion du conseil municipal du lundi 17 septembre 2012 à 18h30

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Ordre du jour

Approbation du Conseil Municipal du 25 juin 2012

A/ Urbanisme

1 - Déclarations d'Intention d'Aliéner

B / Finances

2 - Décision modificative n°2 : budget principal
3 - décision modificative n°2 : budget annexe du port
4 - Tarifs de la cantine 2012-2013
5 - Tarifs du Centre de Loisirs Sans Hebergement 2012-2013
6 - Location du local rue Emile Atgier : détermination du loyer
7 - Location du logement communal rue Emile Atgier : détermination du loyer

C / Personnel

8 - Contrat de groupe d'assurance : adhésion

D / Administration générale

9 - Transfert de la convention d'occupation du domaine public et agrément de France Pylone
10 - Contentieux l'Avant-Port contre la Commune : nomination avocat
11 - Contentieux LA CRAVA contre la Commune : nomination avocat
12 - Contentieux M. GUERIN contre la Commune : nomination avocat
13 - Projet de Schéma Régional Eolien (SRE) de Poitou-Charentes : avis du Conseil Municipal

E / Marchés publics

14 - Marché public de travaux : Restauration des remparts à la mer et de la jetée du port suite tempête Xynthia : choix de l'attributaire
15 - Marché public de travaux : Réaménagement du camping municipal : avenant n°1 pour le lot 6 "plomberie / sanitaire"
16 - Marché public de travaux : Réaménagement du camping municipal : avenant n°1 pour le lot 7 "électricité / VMC / chauffage"