Conseil Municipal du 25 juin 2012
25/06/2012


Ordre du Jour:


Téléchargez le compte rendu

Approbation du conseil municipal du 21 mai 2012

A/ URBANISME
1- Déclarations d’Intention d’Aliéner
2- Majoration des droits à construire: modalités de la consultation

B/ FINANCES
3- Décision modificative n° 1: budget principal
4- Décision modificative n° 2: budget annexe du port
5- Contrat de maintenance: portes automatiques de l’office de tourisme
6- Contrat de maintenance: matériel parking Vauban
7- Contrat de maintenance: défibrillateurs
8- Contrat de maintenance: Vauban système
9- Chèque Emploi Service Universel: acceptation nouveau moyen de paiement au CLSH
10- Surveillance active de la qualité sanitaire des plages: contrat avec la SAUR
11- Certification de la plage de la Cible: contrat avec la société SGS
12- Local quai Nicolas Baudin: détermination d’un loyer pour sa mise en location

C/ PERSONNEL
13- Tableau des effectifs: mise à jour
14- Revalorisation des primes des médailles d’honneur communales (argent et or)

D/ ADMINISTRATION GENERALE
15- Modification des statuts de la Communauté de Communes: Environnement – transfert de compétences
16- Journée de l’arbre et de la haie: demande de subvention au Conseil Régional
17- SDEER

E/ MARCHES PUBLICS
18- Travaux d’entretien divers sur le port et les remparts: Lancement de la consultation pour un marché à bons de commande
19- Réaménagement du camping municipal: avenant n° 2 – Lot n° 4 «Menuiseries bois»
20- Aménagement de l’office de tourisme: avenants au marché public

F/ MUSEE
21- Enrichissement des collections «Objets ayant un rapport avec les bagnes de Guyane»: demande de subvention au Conseil Régional
22- Enrichissement des collections «Œuvres de Louis Suire»: acceptation du don
23- Restauration des collections: demande de subvention au Conseil Général de la Charente-Maritime
24- Restauration des collections: demande de subvention à la DRAC Poitou-Charentes

G/ QUESTIONS DIVERSES