Conseil municipal du lundi 21 mai 2012
21/05/2012


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Ordre du jour

Approbation des conseils municipaux des 26 mars et 23 avril 2012

A/ URBANISME

1 - Déclarations d'Intention d'Aliéner

B/ FINANCES

2 - Cartes d'accès au parking salarié (Vauban) : fixation du tarif
3 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
4 - Refinancement des emprunts DEXIA

C/ ADMINISTRATION GENERALE

5 - Modification des status de la Communauté de Communes : retrait de la compétence optionnelle intitulé "construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs"
6 - Attribution fonds de concours de la Communauté de Communes pour l'extension et la réhabilitation de la halle des sports Marcel Gaillard
7 - Avenant n°2 à la convention de suivi et de mise en oeuvre de l'écotaxe du 14 mars 2008
8 - Marché public de travaux : Réaménagement du camping - Avenant n°1 sur le lot n°8 Groupe Vinet
9 - Marché public de travaux : Restauration des remparts à la mer - Lancement de la consultation

D/ MUSEE

10 - Enrichissement du fonds d'archives : don de fonds resca par la Communauté de Communes
11 - Gratuité du musée pendant le festival d'Arts Actuels

E/ QUESTIONS DIVERSES