Conseil municipal du lundi 26 mars
26/03/2012


Ordre du jour:

Approbation des conseils municipaux des 23/01/2012 et 20/02/2012

A/ URBANISME
1- Déclarations d’Intention d’Aliéner
2- Modification simplifiée n° 7 du Plan d’Occupation des Sols

B/ FINANCES

3- Approbation du compte administratif 2011: budget principal et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe
4- Approbation du compte de gestion 2011: budget principal et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe
5- Affectation du résultat 2011: budget principal et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement
6- Vote du budget primitif 2012: budget principal et budgets annexes du port, camping, marché & commerces, taxes non réal. aires de stationnement et écotaxe
7- Vote du taux d’imposition 2012
8- Attribution de subvention: ASSSA 17 (sécurité des plages)
9- Attribution de subvention: Comité des Œuvres sociales
10- Contrat de location du snack du camping
11- Location d’un véhicule pour la police municipale
12- Location d’un photocopieur au musée
13- Détermination des tarifs du marché nocturne
14- Détermination du prix de vente du catalogue de l’exposition du musée
15- Modification de la régie «Taxes pour services rendus»: acceptation nouveau mode de paiement
16- Détermination du loyer du local occupé par les croisières Inter-Iles

C/ ADMINISTRATION GENERALE

17- Convention avec l’ASSSA17 pour la sécurité de la plage
18- Contrat de maintenance du site internet de la commune
19- Travail dominical: demandes des magasins Leclerc et Vival
20- Désignation d’un membre au CCAS
21- Création d’un réseau d’eau pluviale et traitement dans la rue de l’Hôpital: demandes de subventions
22- Contrat de location d’un immeuble communal pour les «Restos du Cœur»
23- Travaux aménagement des «Restos du Cœur»: demandes de subventions

D/ MARCHE PUBLIC

24- Travaux aménagement du port: avenant n° 1 sur lot n° 2 «Entreprise Spie Ouest France»
25- Travaux aménagement du port: avenant n° 1 sur lot n° 4 «Entreprise Imotep»
26- Réaménagement du camping: avenant n° 1 sur lot n° 3 «Entreprise Atelier Blu»
27- Construction du club house de tennis: avenant n° 2 sur lot n° 2 «ETSB»

E/ QUESTIONS DIVERSES