Conseil municipal du 13 décembre 2010
13/12/2010


Ordre du jour :

I) URBANISME
- Déclaration d'Intention d'Aliéner
- Modification du Plan d'Occupation des Sols
- Approbation du déclassement d'une partie du chemin rural "raise du Gabaret"

II) FINANCES
- Décision modificative n°5 : budget principal de la commune
- Décision modificative n°2 : budget du port
- Décision modificative n°2 : budget du camping
- Décision modificative n°1 : marché et commerces
- Tarifs 2011 commune
- Tarifs 2011 camping
- Tarifs 2011 port

III) PERSONNEL
- Complément de rémunération
- Jours fériés rémunérés

IV) ADMINISTRATION GENERALE
- Dématérialisation des convocations et documents
- Demande de location du local commercial rue Emile Atgier
- SDEER
- Réglement du cimetière et du columbarium

V) TRAVAUX
- Demande de subvention : abri bus
- Demande de subvention : aménagement du Cours Vauban
- Demande de subvention : travaux d'urgence sur église suite à la tempête Xynthia
- Demande de subvention : travaux sur les fortifications suite à la tempête Xynthia

VI) PORT
- Renouvellement du Conseil portuaire
- Demande de subvention : travaux aménagement du port
- Demande de subvention : travaux cale inter-île, quai Clémenceau

VII) QUESTIONS DIVERSES