Compte rendu du conseil du 28 juin 2010
28/06/2010


Le compte rendu complet est consultable en téléchargement

Ordre du jour :

I) URBANISME

- Déclarations d'Intention d'Aliéner

II) FINANCES

- Demandes de subvention
- DM n°2 : budget de la Commune
- Parking de la Courtine : fonds de caisse
- Parking du Bastion : fonds de caisse

III) ADMINISTRATION GENERALE

- Modification des statuts de la Communauté de Communes de l'Ile de Ré
- Amélioration de la protection des biens et des personnes
- Groupement de commande pour l'achat de signalisation directionnelle
- SDEER
- Club house de tennis : attribution des lots

IV) MUSEE

- Convention avec le trio Altaï
- Redevance d'utilisation des reproductions à la BNF

V) CAMPING

- Facture d'électricité exceptionnelle : échelonnement du paiement

VI) QUESTIONS DIVERSES